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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREVES ORGANISATION
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Réseau Amélioris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réseau Amélioris
TREVES ORGANISATION, SARL

Numéro de dépôt :
3922717
Date de dépôt :
28/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/05/2022
Réseau Amélioris de TREVES ORGANISATION

Présentation de la marque Réseau Amélioris

Déposée le 28 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREVES ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Réseau Amélioris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREVES ORGANISATION domicilié(e) 31 Rue de la Tour d'Auvergne - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREVES ORGANISATION, M. Frank GIRAULT domicilié(e) 31 Rue de la Tour d'Auvergne - 44200 - NANTES - France.

La marque Réseau Amélioris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau Amélioris est expirée depuis le 28 mai 2022.

TREVES ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : Iso Consulting Group , FQC France Qualité Courtage , FRANCE CERT , LOGICERT , LABOCERT , ELIT Qualité , FORMACERT , ELIT Finances


TREVES ORGANISATION, SARL - 31 Rue de la Tour d'Auvergne - 44200 - NANTES - France


TREVES ORGANISATION, M. Frank GIRAULT - 31 Rue de la Tour d'Auvergne - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Conseils en organisation et direction des affaires.